Comprendre le nouvel étiquetage des produits chimiques SGH et CLP - Liens utiles


Après une analyse préliminaire des systèmes déjà existants dans les différents pays (afin de ne pas tout redéfinir à partir de zéro) et après une longue gestation, une première version complète voit le jour en 2002. Des amendements successifs sont intégrés dans la seconde version révisée du SGH publiée en juillet 2007 avec l’objectif que le système devienne pleinement opérationnel en 2008.  De fait, il est progressivement applicable en Europe depuis janvier 2009.

 L’ensemble des fichiers de ce gros document est disponible sur le site de l’UNECE à l’adresse suivante :
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_rev02/02files_e.html



En juillet 2009, le SGH a fait l’objet d’une révision et d’une mise à jour, comme prévue tous les 2 ans. Les modifications principales ont porté sur la définition de sous-catégories dans la classe de danger « sensibilisation respiratoire et cutanée » ; la révision des critères des dangers environnement pour les organismes aquatiques ; enfin la création très attendue d’une 28ème classe de danger concernant la couche d’ozone, rejoignant ainsi l’antériorité de l’Europe dans ce domaine.

La documentation intégrale de 462 pages est téléchargeable à l’adresse suivante :
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_rev03/03files_f.html .




Pour les mélanges, contrairement aux substances, le CLP ne fournit aucune liste préétablie et aucun inventaire, même partiel, de données officielles concernant la classification et l’étiquetage européen harmonisé. « L’auto-classification est basée sur les règles définies dans le titre II du règlement CLP. L’auto-classification d’une substance ou d’un mélange conformément aux critères comporte normalement quatre étapes principales:

  • collecte des informations disponibles;
  • évaluation de l’adéquation et de la fiabilité des informations;
  • examen des informations en fonction des critères de classification;
  • décision de classification. »

 

Cette classification doit tenir compte des tests

    • soit, et de manière préférentielle, du mélange en tant que tel ou, à défaut,
    • de la somme des effets des constituants.

Elle doit aussi intégrer dilution et les facteurs de multiplication pour les composants les plus toxiques. Tous les détails sont consultables dans le règlement CLP 1272 complet accessible à l’adresse :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:353:0001:1355:FR:PDF

 

 

Lors du passage à CLP 1272, ce n’est que cette partie officielle  qui a été transférée en annexe VI, dite liste européenne harmonisée, attachée au nouveau texte CLP N° 1272/2008. Ces 2  listes, l’ancienne annexe 1 et surtout la nouvelle annexe VI sont notamment téléchargeables sur le site de l’IHCP :
http://ecb.jrc.ec.europa.eu/esis/index.php?PGM=cla



  • En Europe, le transport de matières dangereuses par la route est régit par l’ADR (Accord européen relatif au transport des marchandises Dangereuses par Route ; en anglais european Agreement concerning the international carriage of Dangerous goods by Road). L’intégral des textes en vigueur depuis le 1er janvier 2009 est téléchargeable à l’adresse suivante :

http://www.unece.org/trans/danger/publi/adr/adr2009/09ContentsF.html

  • Pour le transport ferroviaire se référer au RID (Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses ; en anglais : Regulations concerning the International carriage of Dangerous goods by rail)



Les scénarios d'exposition constituent par ailleurs un outil de communication des conditions opératoires et de gestion des risques tout au long de la chaîne d'approvisionnement, dans la mesure où les scénarios d'expositions pertinents sont joints aux fiches de données de sécurité fournies aux utilisateurs en aval et aux distributeurs. »

Une courte synthèse est accessible en français : http://guidance.echa.europa.eu/exposure_scenarios_fr.htm 

L’intégralité des informations requises « Élaboration du scénario d’exposition » (75 pages en Français) est téléchargeable sur le site de l’ECHA : 
http://guidance.echa.europa.eu/docs/guidance_document/information_requirements_part_d_fr.pdf



  • L’outil est en place. A chacun d’entre nous de se l’approprier, grâce à son travail et à sa ténacité, pour que, tous ensemble, nous vivions dans un monde de chimie toujours plus maitrisé et plus sécurisé. Que cet ouvrage y contribue modestement est les vœux de ses auteurs qui restent à l’écoute des lecteurs pour toute remarques et suggestions (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.).