Accueil Qui sommes nous Comment commander ?

PREVOR dans le monde
Contactez-nous Ajouter aux favoris
 
 
Nos spécialités

Première urgence contre les brûlures chimiques

Premiere urgence contre les brulures thermiques

Comment réagir aux déversements et pollutions chimiques
 
Nos formations
 
Aide en ligne
Evaluation de risque
Renseignement toxicologique (PROMETRA)
Valeurs limites d’exposition professionnelle
Informations sur les Solvants
texte Portail FDS
 
Aimez-vous ce site ?
 

 

 

 

Rubrique 13. Des informations sur les possibilités d'élimination des déchets

 

 

- Le site de ADEME Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie apporte des renseignements précis sur les déchets en général :

http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?m=3&cid=96&catid=14687

- Le site du Sénat avec des références législatives :

http://www.senat.fr/apleg/a91922677.html

- Institut Français de l’Environnement (IFEN) :

http://www.ifen.fr/

- Arrêté du 16 février 2006 modifiant l’arrêté du 29 juillet 2005 fixant le formulaire du bordereau de suivi des déchets dangereux mentionné à l’article 4 du décret no 2005-635 du 30 mai 2005 NOR : DEVP0650075A

http://www.legifrance.gouv.fr/imagesJOE/2006/0317/joe_20060317_0065_0044.pdf

 

Retour au sommaire>>>


PREVOR - Moulin de Verville - 95760 Valmondois cedex - FRANCE -Tel : +33 (0)1 30 34 76 76 - Fax : +33 (0)1 30 34 76 70 - mail@prevor.com